Site officiel de la commune de Plan-les-Ouates

Convocation du Conseil municipal du 18 mars 2014, 20h

Date : Mardi 18 mars 2014
Heure : 20h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal

Ordre du jour:

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 février 2014
2. Prestation de serment d’un nouveau Conseiller municipal, M. Dominique Tinguely, en remplacement de M. Antonio Gambuzza
3. Election d’un membre du Conseil municipal pour la commission de réclamation, taxe professionnelle communale, en remplacement de M. Alain Martignoni
4. Communications du Bureau du Conseil municipal
5. Communications du Conseil administratif
6. Rapports des commissions :

a) Ad hoc GPU des 11 février et 12 mars
b) Petite enfance et écoles du 27 février
c) Aménagement et environnement du 3 mars
d) Sport du 6 mars
e) Bâtiments, énergie et emplacements communaux du 10 mars
f) Finances et communication du 13 mars
g) Culture et loisirs du 17 mars

7. Propositions du Conseil administratif

A. PROJETS DE DÉLIBÉRATION

a) D 78-2013 R : Autorisation accordée au Conseil administratif de ratifier une convention fixant les modalités de la dation à effectuer avec les propriétaires des parcelles Nos 3774, 3983, 5709, 5717, 5718, 5721 et 5714 (dépendance) sises aux Sciers
b) D 83-2014 R : Crédit d’engagement de 200 000 F destiné à l'aménagement et l'installation de systèmes d'arrosage automatique sur giratoires et massifs (Exposés des motifsEstimation des coûts)
c) D 84-2014 P : Crédit d’engagement de 220 000 F pour les travaux de rénovation du jardin d’enfants LES ABEILLES et du JAPLO à Plan-les-Ouates (Exposés des motifs - Estimation des coûts)

8. QUESTIONS
9. DIVERS

Fichiers attachés: