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Convocation du Conseil municipal du 11 novembre 2014

Date : Mardi 11 novembre 2014
Heure : 18h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2014
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions :

a) Sport du 16 octobre
b) Culture et loisirs du 27 octobre
c) Ad hoc GPU du 28 octobre
d) Finances et communication des 29 octobre et 6 novembre
e) Social, famille, jeunesse et emploi du 30 octobre
f) Sécurité et mobilité du 3 novembre
g) Aménagement et environnement du 10 novembre

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération
a) D 105-2014 P : Règlement pour la constitution d’une réserve pour mesures structurelles de la commune de Plan-les-Ouates
b) D 98-2014 R : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2015
c) D 99-2014 R : Taxe professionnelle communale en 2015
d) D 100-2014 R : Budget de fonctionnement 2015, taux des centimes additionnels 2015 et autorisation d’emprunt pour l’année 2015 (Annexe 1, annexe 2, annexe 3)

6. Propositions du Conseil municipal

A. Motions
a) M 19-2014 : Pour la création d’un poste de délégué-e aux affaires économiques au sein de l’administration communale
b) M 20-2014 : Pour connaître le degré de satisfaction ainsi que les attentes et besoins des entreprises établies à Plan-les-Ouates et y répondre

7. Questions
8. Divers
Clôture de la séance
Questions du public

 

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