Site officiel de la commune de Plan-les-Ouates
Politique

Convocation du Conseil municipal du 13 décembre 2016

Date : Mardi 13 décembre 2016
Heure : 20h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 novembre 2016
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions :

a) Ad hoc pièce D Cherpines du 22 novembre
b) Sociale du 24 novembre
c) Infrastructures et environnement du 28 novembre
d) Aménagement et grands projets du 5 décembre
e) Economie et finances du 8 décembre
f) Culture et loisirs du 12 décembre

5. Rapport de la séance du Comité de pilotage de La julienne du 13 octobre 2016
6. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération
D 48-2016 R : Crédit d’engagement de 3 100 000 F pour la réalisation des travaux d’aménagement de la fin du Mail 2000, tronçon entre le chemin du Clos et la route de Base, ainsi que les travaux d’aménagements extérieurs et de préau couvert de l’école Champ-Joly CE (ex Petites Fontaines)
D 59-2016 R : Crédit d’engagement de 2 200 000 F pour la transformation de l’ancienne école des Serves en espace dévolu aux activités dans le quartier du Vélodrome ainsi que pour le déplacement de l’aire de jeux.
D 60-2016 R : Crédit d’engagement de 212 000 F pour l’aménagement d’un parking provisoire au centre sportif des Cherpines.
D 61-2016 P : Crédit d’étude de 92 000 F pour le financement d’un concours de paysagistes dans le périmètre des Sciers.
D 62-2016 P : Crédit d’étude de 4 320 000 F pour la réalisation des immeubles E, F et H, sis dans le périmètre du PLQ Les Sciers.
f) D 65-2016 P : Nouveau règlement de gestion des déchets de la commune de Plan-les-Ouates.

7. Proposition du Conseil municipal

A. Motions
a) M 05-2016 R : Pour une politique de logement intergénérationnel aux Sciers.

8. Questions
9. Divers
Clôture de la séance.
Questions du public.

 

Version pdf