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Politique

Convocation du Conseil municipal du 14 novembre 2017

Date : Mardi 14 novembre 2017
Heure : 18h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2017

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions :

a) Sports du 19 octobre

b) Sécurité prévention et communication du 30 octobre

c) Ad hoc pièce D Cherpines du 31 octobre

d) Economie et finances du 1er novembre et du 9 novembre

e) Enfance du 2 novembre

f) Infrastructures et environnement du 6 novembre

g) Culture et loisirs du 13 novembre

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 95-2017 R : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2018.

b) D 96-2017 R : Taxe professionnelle communale en 2018.

c) D 97-2017 R : Budget de fonctionnement 2018, taux des centimes additionnels 2018 et autorisation d’emprunt pour l’année 2018.

d) D 98-2017 R : Crédit d’engagement de 180 000 F pour l’aménagement d’une route d’accès avec trottoirs au chemin Le-Sapay pour le quartier de La Chapelle 2ème étape.

e) D 102-2017 R : Crédit d’engagement de 460 000 F pour l’organisation d’un concours d’architecture en vue de la réalisation de l’école primaire du Rolliet aux Cherpines.

f) D 103-2017 R : Crédit d’engagement de 1 101 000 F pour la contribution annuelle 2018 au Fonds intercommunal pour le développement urbain.

g) D 104-2017 P : Crédit d’engagement de 187 000 F destiné à la réalisation d’un chemin pour piétons entre le chemin des Petits-Bois et la Commune de Lancy.

B. Résolution

a) R 09-2017 R : Révision partielle du Plan directeur cantonal des chemins de randonnée pédestre N° 2016-01.

6. Questions

7. Divers

Clôture de la séance.

Questions du public.

 

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