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Convocation du Conseil municipal du 14 octobre 2014

Date: Mardi 14 octobre 2014
Heure: 20h00
Lieu: Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2014
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions :

a) Finances et communication des 24 septembre et 1er octobre
b) Social, famille, jeunesse et emploi du 25 septembre
c) Sécurité et mobilité du 29 septembre
d) Petite enfance et écoles du 2 octobre
e) Aménagement et environnement du 6 octobre
f) Bâtiments, énergie et emplacements communaux du 13 octobre

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération
a) D 101-2014 P : Règlement concernant la coopération au développement, l’aide humanitaire et la promotion des droits humains de la commune de Plan-les-Ouates (texte du règlement)
b) D 102-2014 P : Crédit d’engagement de 150 000 F pour le captage des eaux de ruissellement du chemin des Etangs-de-la-Bistoquette à Plan-les-Ouates (exposé des motifs et estimation des coûts)
c) D 103-2014 P : Crédit d’étude de 1 500 000 F pour la réalisation d’une salle de gymnastique à l’école des Petites-Fontaines et d’un espace quartier au Vélodrome (exposé des motifs et estimation des coûts)
B. Motion
a) M 18-2014 : Pour la création participative d’un Espace quartier au Vélodrome (annexe)
C. Proposition
a) Pr 06 -2014 : Désignation des Président-e-s et des Vice-président-e-s des Bureaux de vote en 2015

6. Questions
7. Divers

Clôture de la séance
Questions du public

Fichiers attachés: