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Convocation du Conseil municipal du 15 avril 2014

Date : Mardi 15 avril 2014
Heure : 19h30
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal


ORDRE DU JOUR :

19h30:

1. Examen d’une demande de naturalisation - Huis clos

20h00:

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2014
3. Communications du Bureau du Conseil municipal
4. Communications du Conseil administratif
5. Rapports des commissions :

a) Social, famille, jeunesse et emploi des 20 mars et 9 avri
b) Sécurité et mobilité du 24 mars
c) Ad hoc Grands Projets Urbains du 25 mars
d) Aménagement et environnement du 31 mars
e) Sport du 3 avril
f) Finances et communication du 10 avril
g) Culture et loisirs du 14 avril

6. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 85-2014 P : Crédit d’engagement de 2 786 000 F en vue de l’aménagement de la zone sportive des Cherpines, création d’un terrain de rugby et d’un terrain synthétique polyvalent – Etape 2  (Exposé des motifs et estimation des coûts)
b) D 86-2014 P : Crédit d’engagement de 174 000 F pour l’entretien du réseau routier communal à exécuter en 2014 à Plan-les-Ouates (Exposé des motifs et estimation des coûts)
c) D 88-2014 P : Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2013 et les moyens de les couvrir
d) D 89-2014 P : Approbation du compte de fonctionnement, du compte d’investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2013
e) D 90-2014 P : Crédit d’engagement complémentaire de 26 353.47 F destiné à couvrir le dépassement du crédit relatif aux travaux de réfection du club-house du Tennis Club de Plan-les-Ouates
f) D 92-2014 P : Octroi d’une subvention unique de 1 000 000 F destinée à la participation de la commune à la construction de la Fouine 2 de Caritas Genève située sur le territoire de Plan-les-Ouates (Exposé des motifs et plans)

7. Proposition du Conseil municipal

A. Motion
a) M 17-2014 P : Pour l’aménagement d’un emplacement dans les locaux des pompiers prochainement libérés pour le Groupement des archives, La Mémoire de Plan-les-Ouates

8. Questions


9. Divers

Clôture de la séance

Questions du public