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Politique

Convocation du Conseil municipal du 17 décembre 2013, 20 h

ORDRE DU JOUR :


20 h :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2013

2. Prestation de serment d’un nouveau Conseiller municipal

3. Election de deux membres du Conseil municipal et d’un suppléant au Comité de pilotage de la Maison du Marais

4. Communications du Bureau du Conseil municipal

5. Communications du Conseil administratif

6. Rapports des commissions

a) Plénière du 19 novembre
b) Sport du 21 novembre
c) Bâtiments énergie et emplacements communaux du 25 novembre
d) Ad hoc GPU du 26 novembre
e) Social famille jeunesse et emploi du 28 novembre
f) Petite enfance et écoles du 5 décembre
g) Culture et loisirs du 9 décembre
h) Finances et communication du 12 décembre
i) Aménagement et environnement du 16 décembre

7. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération
a) D 62-2013 R : Crédit d’engagement de 140 000 F pour la construction d’un Agorespace à l’école du Pré-du-Camp
b) D 72-2013 R : Règlement pour l’octroi de subventions aux entités à but social de la commune de Plan-les-Ouates
c) D 80-2013 P : Révision du statut du personnel de l’administration communale de Plan-les-Ouates
B. Proposition
a) Pr 04-2013 : Démission du Premier lieutenant André Pesson de la Compagnie des Sapeurs-pompiers de Plan-les-Ouates (retraite)

8. Propositions du Conseil municipal

A. Motions
a) M 13-2013 R : Pour une politique de promotion du sport chez les plus jeunes sur la commune de Plan-les-Ouates
b) M 15-2013 P : Pour la promotion d’activités extra-scolaires (sportives, culturelles et de loisirs) chez les plus jeunes sur la commune de Plan-les-Ouates
c) M 14-2013 R : Pour que Plan-les-Ouates Nord soit considéré et prioritaire
B. Résolution
a) R 14-2013 R : Formation et information des Conseilllers municipaux en matière de développement de quartiers durables / d’éco-quartiers

9. Pétition

a) Pe 05-2013 R : Pour la réfection des sols du Mail 2000

10. Questions

11. Divers

Clôture de la séance


Questions du public