Site officiel de la commune de Plan-les-Ouates
Politique

Convocation du Conseil municipal du 18 juin 2013, 20 h

ORDRE DU JOUR :


20h00 :

1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mai 2013

2.    Communications du Bureau du Conseil municipal

3.    Communications du Conseil administratif

4.    Rapports des commissions

a)    Ad hoc GPU du 22 mai
b)    Social famille jeunesse et emploi du 23 mai
c)    Bâtiments énergie et emplacements communaux du 27 mai
d)    Ad hoc GPU du 29 mai
e)    Sport du 30 mai
f)    Sécurité et mobilité du 3 juin
g)    Petite enfance et écoles du 6 juin
h)    Culture et loisirs du 10 juin
i)    Ad hoc GPU du 12 juin
j)    Finances et communication du 13 juin

5.    Propositions du Conseil administratif

A.    Projets de délibération
a)    D 56-2013 R : Crédit d’engagement de 210 000 F destiné à l’acquisition de matériel de fête et de stockage (exposé des motifs)
b)    D 58-2013 R : Crédit d’étude de 120 000 F pour la réalisation d’une expertise des bâtiments de l’école du Pré-du-Camp comprenant toutes les salles de classes et le bâtiment des sports (salle de gymnastique et piscine) à Plan-les-Ouates (exposé des motifs)
c)    D 62-2013 R : Crédit d’engagement de 140 000 F pour la construction d’un Agorespace à l’école du Pré-du-Camp (exposé des motifs)
d)    D 64-2013 R : Crédit d’engagement de 97 000 F pour l’amélioration des infrastructures d’accueil de la patinoire saisonnière (exposé des motifs)
e)    D 65-2013 R : Crédit d’engagement de 230 000 F pour l’entretien du réseau routier communal à exécuter en 2013 à Plan-les-Ouates (exposé des motifs)
f)    D 66-2013 R : Crédit d’engagement de 630 000 F pour la mise aux normes fédérales des box et le réaménagement du centre équestre des Cherpines et de ses abords, étape 1/4
g)    D 67-2013 P : Crédit budgétaire supplémentaire de 65 000 F en vue de l’installation d’un réseau internet accessible sans fil (wi-fi) dans les principaux lieux de rassemblement de la commune
h)    D 68-2013 P : Adoption du projet de plan de site d’Arare-Dessus N° 29’848-529 sur la commune de Plan-les-Ouates
i)    D 69-2013 P : Adoption du projet de modification des limites de zones
N° 29’849-529 d’Arare-Dessus sur la commune de Plan-les-Ouates
j)    D 70-2013 P : Dissolution du Fonds Charlet en vue d’une cession à l’Association Colonie de vacances « L’Arc-en-ciel » de Plan-les-Ouates

B.    Résolutions
a)    R 12-2013 P : Adoption de la nouvelle version du projet de Plan directeur cantonal 2030, adopté par le Conseil d’Etat le 20 février 2013
b)    R 13-2013 P : Adoption du Plan directeur de quartier (PDQ) des Cherpines

6.    Propositions du Conseil municipal


A.    Résolution
a)    R 14-2013 P : Formation et information des Conseilllers municipaux en matière de développement de quartiers durables / d’éco-quartiers

B.    Postulats

a)    Po 04-2013 R : Pour l’agrandissement du tennis de Plan-les-Ouates
b)    Po 05-2013 R : Dispositions à prendre en vue de la mise en œuvre du budget de fonctionnement communal 2014
c)    Po 06-2013 R : Projet de nouvel espace destiné au Groupe d'Archives "La Mémoire de Plan-les-Ouates"

7.    Questions


8.    Divers


Clôture de la séance


Questions du public