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Convocation du Conseil municipal du 18 mai 2010, 20 h

 

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 avril 2010

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions

a)    Constructions et équipements et Finances et patrimoine financier du
       21 avril
b)    Sports et loisirs du 22 avril
c)    Constructions et équipements du 26 avril
d)    Finances et patrimoine financier du 27 avril
e)    Ad hoc PACA Plaine de l’Aire du 28 avril
f)     Action sociale et jeunesse et Sécurité Feu PC du 29 avril
g)    Action sociale et jeunesse du 29 avril
h)    Aménagement du territoire et Constructions et équipements du 3 mai
i)     Culture et communication du 6 mai
j)     Sécurité Feu PC du 17 mai
k)    Finances et patrimoine financier du 17 mai


5.    Election du Bureau du Conseil municipal – Président, vice-président, secrétaire,
       vice-secrétaire – période du 1er juin 2010 au 31 mai 2011

6.    Propositions du Conseil administratif

A.    Projets de délibération :

a)    D 104-2010 R : Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2009 et aux moyens de les couvrir (fonctionnement 2009)
b)    D 105-2010 R : Approbation du compte de fonctionnement, du compte d’investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2009
c)    D 106-2010 R : Crédit d’étude de 2 600 000 F pour la réalisation de l’école primaire intercommunale Le Sapay et de ses équipements publics complémentaires dans le périmètre La Chapelle-Les Sciers (EM 106-2010)
d)    D 108-2010 P : Crédit d’engagement de 200 000 F pour le financement de mesures de concrétisation de l’étude Mobilidée pour la mobilité dans la ZIPLO (EM 108-2010) (Annexe: offre de collaboration Mobilidée)
e)    D 109-2010 P : Crédit budgétaire supplémentaire de 75 000 F en vue de la prise en charge des coûts liés à l’accueil familial à la journée (EM 109-2010)
f)    D 110-2010 P : Crédit d’engagement complémentaire de 183 F destiné à la réfection de la toiture du Centre Voirie-Feu-PC, route des Chevaliers-de-Malte, Plan-les-Ouates

7.    Propositions du Conseil municipal

A.    Postulats

Rapports du Conseil administratif sur les postulats suivants :

a)    Po 01-2007 Pour un centime additionnel plus proche de la réalité et plus proche du citoyen
b)    Po 03-2008 En faveur du tram à Plan-les-Ouates
c)    Po 08-2008 Pour un réseau Internet communal sans fil en libre accès

8.    Questions
9.    Divers


Clôture de la séance
Questions du public

 

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