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Politique

Convocation du Conseil municipal du 18 septembre 2012, 20 h

ORDRE DU JOUR :


20h :

1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2012

2.    Prestation de serment – nouveau(x) Conseiller(s) municipal(aux)

3.    Election d’un nouveau membre du Conseil municipal au Comité de  pilotage de La julienne

4.    Communications du Bureau du Conseil municipal

5.    Communications du Conseil administratif

6.    Rapports des commissions

a)    Culture et loisirs du 21 juin
b)    Sécurité et mobilité du 25 juin
c)    Social famille jeunesse et emploi du 28 juin
d)    Aménagement et environnement du 27 août
e)    Sport du 29 août
f)    Bâtiments, énergie et emplacements communaux du 3 septembre
g)    Finances et communication du 10 septembre
h)    Petite enfance et écoles du 13 septembre
i)    Sécurité et mobilité du 17 septembre

7.    Propositions du Conseil administratif :

A.    Projets de délibération
a)    D 29-2012 R : Nouveau règlement du cimetière de la commune de Plan-les-Ouates
b)    D 32-2012 P : Augmentation du rapport de surfaces de la parcelle N° 6717, demande définitive d’autorisation de construire DD 105’062-1 pour la surélévation d’une villa et la construction d’une maison contiguë en HPE, l’agrandissement d’un garage et l’installation de capteurs solaires au chemin de la Mère-Voie 19, à Plan-les-Ouates (plan d'ensemble )
c)    D 33-2012 P : Crédit d’engagement de 140 000 F pour la réfection des chemins des Bellins et de l’Abérieu à Plan-les-Ouates (Exposé des motifs et estimation des coûts)
d)    D 34-2012 P : Taxe professionnelle communale 2013
e)    D 35-2012 P : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2013
f)    D 36-2012 P : Budget de fonctionnement 2013, taux des centimes additionnels 2013 et autorisation d’emprunt pour l’année 2013

B.    Résolution
a)    R 10-2012 P : Pour l’ouverture de la procédure d’adoption pour la modification des limites de zones d’Arare-Dessous sur la commune de Plan-les-Ouates

8.    Propositions du Conseil municipal :


A.    Résolutions
a)    R 09-2012 R : Pour une formation du corps enseignant de Plan-les-Ouates sur les troubles « DYS »

9.    Questions


10.    Divers



Clôture de la séance

Questions du public