Site officiel de la commune de Plan-les-Ouates
Politique

Convocation du Conseil municipal du 19 avril 2011, 20 h

ORDRE DU JOUR :

1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2011

2.    Communications du Bureau du Conseil municipal

3.    Communications du Conseil administratif

4.    Rapports des commissions

a)    Action sociale et jeunesse du 24 mars
b)    Culture et communication du 31 mars
c)    Aménagement du territoire du 4 avril
d)    Famille, écoles et enfance du 7 avril
e)    Aménagement du territoire du 11 avril
f)    Ad hoc PACA Plaine de l’Aire du 13 avril
g)    Sports et loisirs du 14 avril
h)    Finances et patrimoine financier du 18 avril

5.    Propositions du Conseil administratif

A.    Projets de délibération :

a)    D 119-2011 R : Crédit d’engagement de 792 000 F pour le reprofilage de la route du Vélodrome (exposé des motifs)
b)    D 123 2011 P : Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2010 et les moyens de les couvrir (fonctionnement 2010)
c)    D 124-2011 P : Approbation du compte de fonctionnement, du compte d’investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2010
d)    D 125-2011 P : Crédit d’engagement complémentaire de 22 141.60 F destiné à la réfection du parking situé sur la parcelle des SIG à la route de Base
e)    D 126-2011 P : Crédit d’engagement complémentaire de 2 101.95 F destiné à la mise en œuvre de différentes mesures pour l’éclairage public
f)    D 127-2011 P : Ouverture d’un crédit de 900 000 F pour la réalisation de plans localisés de quartier dans le périmètre de la Plaine de l’Aire
g)    D 128-2011 P : Crédit d’engagement de 2 770 000 F pour la réalisation de collecteurs publics EU & EP dans le périmètre du PLQ Les Sciers – 1ère étape des travaux d’assainissement (exposé des motifs)
h)    D 130-2011 P : Crédit d’engagement de 855 730 F en vue de l’acquisition de la parcelle N° 5571 de Plan-les-Ouates par le biais de l’exercice du droit de préemption (art. 5 al.2 LGL)

B.    Résolution

a)    R 20-2011 P : Pour une politique d’acquisition foncière proactive sur l’entier du territoire de la commune de Plan-les-Ouates

C.    Proposition

a)    Pr 10-2011 P : Nomination du premier-lieutenant Florian Christe au grade de capitaine au sein de la Compagnie des Sapeurs-pompiers de Plan-les-Ouates

6.    Proposition du Conseil municipal

A.    Motion

a)    M 36-2011 P : Motion pour l’implantation d’un boulodrome dans le quartier du Vélodrome

7.    Pétition

a)    Pe 11-2011 : Parking et déchetterie situés entre les écoles du Vélodrome et des Petites Fontaines

8.    Questions

9.    Divers

 

Version pdf