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Politique

Convocation du Conseil municipal du 20 novembre 2011, 20 h 00

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 novembre 2011

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions

a) Sport et Bâtiments énergie et emplacements communaux du 16 novembre
b) Petite enfance et écoles du 17 novembre
c) Culture et loisirs du 24 novembre
d) Aménagement et environnement du 28 novembre
e) Social, famille, jeunesse et emploi du 1er décembre
f) Bâtiments, énergie et emplacements communaux du 5 décembre
g) Sécurité et mobilité du 12 décembre
h) Petite enfance et écoles du 15 décembre
i) Finances et communication du 19 décembre

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération :
a) D 133-2011 R : Crédit d’engagement de 166 000 F pour la mise en oeuvre du plan directeur de stationnement, 1ère étape
b) D 14-2011 P : Crédit d’engagement de 460 000 F en vue de la déviation du collecteur d’eaux pluviales (EP) de la route de Saconnex-d’Arve sur le nouveau réseau d’évacuation EP de la route de la Chapelle, participation de la commune de Plan-les-Ouates (exposé des motifs et coûts)
c) D 16-2011 P : Crédit d’engagement de 38 300 00 F pour la construction de l’école intercommunale « Le Sapay » dans le secteur du PAC La Chapelle-Les Sciers à Plan-les-Ouates (exposé des motifs et coûts)
d) D 17-2011 P : Echange de parcelles et constitution d’une servitude d’empiètement, route de St-Julien – chemin Pont-du-Centenaire (exposé des motifs et plan)
e) D 19-2011 P : Préavis pour le projet de modification des limites de zones N° 29’856-529 pour la création d’une zone de verdure au chemin de Maronsy/Chemin de la Vironde, dans le cadre de l’extension du columbarium au cimetière de Plan-les-Ouates (plan)
B. Résolution :
a) R 02-2011 P: Projet de schéma directeur cantonal et projet de concept de plan directeur cantonal Genève 2030 – concept de l’aménagement cantonal

6. Proposition du Conseil municipal

A. Motion :
a) M 35-2011 R : Pour la préservation des espaces arborisés de la Butte

7. Questions

8. Divers