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Politique

Convocation du Conseil municipal du 20 septembre 2011, 20 h

ORDRE DU JOUR :

1.    Approbation des procès-verbaux des séances des 6 et 21 juin 2011

2.    Communications du Bureau du Conseil municipal

3.    Communications du Conseil administratif

4.    Rapports des commissions

a) Sport, Bâtiment énergie et emplacements communaux, Finances et communication du 28 juin

b) Aménagement et environnement du 29 août

c) Petite enfance et écoles du 1er septembre

d) Bâtiments énergie et emplacements communaux, Sport, Finances et communication du 5 septembre

e) Sécurité et mobilité du 12 septembre

f) Sport, Bâtiments énergie et emplacements communaux du 14 septembre

g) Culture et loisirs du 15 septembre

h) Finances et communication du 19 septembre

5.    Propositions du Conseil administratif

A.    Projets de délibération :
a) D 04-2011 R : Crédit d’engagement de 675 000 F en vue de l’acquisition de la quote-part, au titre de copropriété à 50%, de la parcelle N° 5710 sise dans le périmètre du PLQ Les Sciers.(Exposé de motifs et annexe)

b) D 07-2011 P : Augmentation du rapport de surface des parcelles N° 6889 et 6890, demande complémentaire d’autorisation de construire DD 103’919/2-1, construction de 2 villas mitoyennes Minergie P jumelées à une villa existante, chemin des Petits-Bois 63A, 63B. (annexe)

c) D 10-2011 P : Augmentation du rapport de surfaces de la parcelle N° 4756, demande préalable DP 18’386-1 pour la construction de quatre logements contigus HPE à la route d’Annecy 88

d) D 08-2011 P : Crédit d’engagement de 1 040 000 F destiné à l’installation de vestiaires provisoires, à l’éclairage de terrains et au changement de la chaudière au centre sportif des Cherpines. (Exposé des motifs, crédit d'engagment)

e) D 11-2011 P : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2012

f) D 12-2011 P : Taxe professionnelle communale en 2012

g) D 13-2011 P : Budget de fonctionnement 2012, aux taux des centimes additionnels 2012 et à l’autorisation d’emprunt pour l’année 2012 (Annexe 1, annexe 2 et annexe 3)

6.    Pétitions

a) Pe 12-2011 R : Pétition pour le Centre sportif des Cherpines

b) Pe 01-2011 P : Pétition pour la baisse de l’impôt sur les chiens

7.    Questions

8.    Divers


Clôture de la séance

Questions du public