Site officiel de la commune de Plan-les-Ouates

Convocation du Conseil municipal du 22 juin 2010, 20 h

 

ORDRE DU JOUR :

 

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2010

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions


a) Action sociale et jeunesse du 20 mai
b) Ad hoc parcelles « piscine » ZIPLO du 26 mai
c) Sports et loisirs du 27 mai
d) Constructions et équipements du 31 mai
e) Famille, écoles et enfance du 3 juin
f) Aménagement du territoire du 7 juin
g) Finances et patrimoine financier et Aménagement du territoire du 8 juin
h) Culture et communication du 10 juin
i) Sécurité Feu PC du 14 juin
j) Finances et patrimoine financier du 14 juin
k) Famille écoles et enfance et Action sociale et jeunesse du 17 juin

5. Propositions du Conseil administratif

 A. Projets de délibération :

a) D 77-2009 R : Préavis au projet de modification de limites de zone N° 29728-529 « Le Sapay » et « Le Trembley », Plan-les-Ouates (Exposé des motifs 77-2009)


b) D 86A-2010 R : Crédit d’engagement de 2 040 000 F en vue de l’aménagement d’un columbarium au cimetière de Plan-les-Ouates (Exposé des motifs 86A-2010)


c) D 100-2010 R : Crédit d’engagement de 330 000 F pour les travaux de réfection intérieure et de sécurité du Boulodrome (Exposé des motifs 100-2010)


d) D 108-2010 R : Crédit d’engagement de 200 000 F pour le financement de mesures de concrétisation de l’étude Mobilidée pour la mobilité dans la ZIPLO (Exposé des motifs 108-2010)


e) D 101-2010 P : Crédit d’engagement de 13 300 000 F en vue de l’aménagement de la zone sportive des Cherpines, création de vestiaires, locaux, buvette et gradins – Etape 1 (Exposé des motifs 101-2010)


6. Propositions du Conseil municipal

A. Postulats

Rapports du Conseil administratif :

a) Po 04-2008 Pour des macarons pour le stationnement à Plan-les-Ouates


b) Po 10-2008 Pour une attribution des appartements communaux en adéquation avec les besoins des habitants

B. Motion
a) M 31-2010 Pour le respect du territoire, du patrimoine, du personnel et de la population de Plan-les-Ouates

7. Pétition

a) Pe 09-2010 Pour la sécurité du haut du chemin de la Butte

8. Questions


9. Divers


Clôture de la séance

Questions du public

 

Version pdf

Fichiers attachés: