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Politique

Convocation du Conseil municipal du 22 mars 2016

Date : Mardi 22 mars 2016
Heure : 20h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

1. Prestation de serment d’un nouveau membre du Conseil municipal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2016
3. Communications du Bureau du Conseil municipal
4. Communications du Conseil administratif
5. Rapports des commissions :

a) Sociale du 25 février
b) Aménagement et grands projets du 29 février
c) Enfance du 3 mars
d) Culture et loisirs du 7 mars
e) Infrastructures et environnement du 14 mars
f) Conjointe Infrastructures et environnement et Economie et finances du 17 mars
g) Sécurité, prévention et communication du 21 mars

6. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération
a) D 28-2016 R : Création d’un groupement intercommunal pour gérer le complexe « Le Sapay » sis dans le quartier de La Chapelle-Les Sciers à Plan-les-Ouates et adoption des statuts. (exposé des motifs)
b) D 21-2016 P : Crédit d’engagement de 2 160 000 F pour la construction d’une halle abritant 3 terrains de tennis provisoires sur la parcelle N° 10043 à Plan-les-Ouates. (exposé des motifs et estimation des coûts)
c) D 26-2016 P : Crédit d’étude de 70 000 F pour l’assainissement du bruit routier selon l’ordonnance sur la protection contre le bruit OPB – Phase 1 – 2ème étape. (estimation des coûts)
d) D 35-2016 P : Demande de naturalisation (huis clos).
B. Résolution
a) R 07-2016 P : Projet de Plan localisé de Chemin Pédestre N° 30005-529 au chemin des Petits-Bois à Plan-les-Ouates.
C. Propositions
a) Pr 02-2016 P : Nomination du Lieutenant Didier Droux au grade de Premier-lieutenant au sein de la Compagnie des Sapeurs-pompiers de Plan-les-Ouates.
b) Pr 03-2016 P : Nomination du Lieutenant Michael Panchaud au grade de Premier-lieutenant au sein de la Compagnie des Sapeurs-pompiers de Plan-les-Ouates.

7. Propositions du Conseil municipal

A. Motions
a) M 02-2016 R : Pour des espaces verts plus sains (Stop au glyphosate).
b) M 03-2016 P : Pour l’organisation d’un nettoyage citoyen par la commune de Plan-les-Ouates.

8. Questions
9. Divers
Clôture de la séance
Questions du public

 

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