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Convocation du Conseil municipal du 25 février 2014, 20 h

Date : Mardi 25 février 2014
Heure : 20h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal

Ordre du jour:

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2014
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions

a) Sport du 23 janvier 2014
b) Aménagement et environnement du 27 janvier 2014
c) Ad hoc GPU des 4 et 11 février 2014
d) Petite enfance et écoles du 6 février 2014
e) Culture et loisirs du 10 février 2014
f) Finances et communication du 13 février 2014
g) Sécurité et mobilité du 24 février 2014

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 78-2013 R : Autorisation accordée au Conseil administratif de ratifier une convention fixant les modalités de la dation à effectuer avec les propriétaires des parcelles Nos 3774, 3983, 5709, 5717, 5718, 5721 et 5714 (dépendance) sises aux Sciers
b) D 83-2014 P : Crédit d’engagement de 200 000 F destiné à l'aménagement et l'installation de systèmes d'arrosage automatique sur giratoires et massifs (Exposé des motifs et estimation des coûts)

6. Proposition du Conseil municipal

A. Résolution

a) R 15-2013 R : Concernant la loi du 17 mai 2013 modifiant la loi sur les structures d’accueil de la petite enfance et sur l’accueil familial de jour (J 6 29 – 10636)

7. Questions
8. Divers

Fichiers attachés: