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Convocation du Conseil municipal du 28 janvier 2014, 20 h

Date : Mardi 28 janvier 2014
Heure : 20h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal


ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2013

2. Prestation de serment d’un nouveau Conseiller municipal, M. Pierre-Antoine Rieben, en remplacement de M. Joaquim Barbosa

3. Communications du Bureau du Conseil municipal

4. Communications du Conseil administratif

5. Rapports des commissions

a) Sport des 19 décembre 2013 et 23 janvier 2014
b) Bâtiments énergie et emplacements communaux du 6 janvier 2014
c) Social famille jeunesse et emploi du 9 janvier 2014
d) Ad hoc GPU du 14 janvier 2014
e) Finances et communication du 16 janvier 2014
f) Sécurité et mobilité du 20 janvier 2014
g) Aménagement et environnement du 27 janvier 2014

6. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 78-2013 R : Autorisation accordée au Conseil administratif de ratifier une convention fixant les modalités de la dation à effectuer avec les propriétaires des parcelles Nos 3774, 3983, 5709, 5717, 5718, 5721 et 5714 (dépendance) sises aux Sciers
b) D 79-2014 P : Crédit d’étude de 162 000 F pour l’aménagement provisoire de la parcelle N° 10043, sise angle chemin des Petites-Fontaines et chemin du Pont-du-Centenaire (exposé des motifs, estimation des coûts et étude de faisabilité)
c) D 82-2014 P : Crédit budgétaire supplémentaire de 50 000 F destiné au versement du solde de la participation communale au budget 2014 de l’ORPC Salève (exposé des motifs)

7. Proposition du Conseil municipal

A. Motion
a) M 16-2014 P : Pour l’adhésion au dispositif négocié par l’Union des associations patronales genevoises (UAPG), la communauté genevoise d’action syndicale (CGAS) et la Ville de Genève, sur l’introduction de la responsabilité solidaire

8. Pétition

a) Pe 06-2013 : Pour une place de jeux pour les élèves de 1P à 4P

9. Questions

10. Divers

Clôture de la séance

Questions du public

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