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Politique

Convocation du Conseil municipal du 31 mai 2016

Date : Mardi 31 mai 2016
Heure : 20h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 avril 2016
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Election du Bureau du Conseil municipal : Président, Vice-président, Secrétaire, Vice-secrétaire – période du 1er juin 2016 au 31 mai 2017
5. Rapports des commissions :

a) Aménagement et grands projets + Economie et finances du 2 mai
b) Culture et loisirs du 9 mai
c) Economie et finances des 11 et 26 mai
d) Sports du 19 mai
e) Infrastructures et environnement du 23 mai
f) Sécurité, prévention et communication du 30 mai

6. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération
a) D 24-2016 R : Crédit d’engagement de 1 410 000 F pour le réaménagement du centre équestre de Plan-les-Ouates et de ses abords : transformation et réaménagement des anciens vestiaires des Cherpines à destination du personnel en charge de la gestion du centre sportif – Etape 2/4. (exposé des motifs, estimation des coûts)

b) D 25-2016 R : Crédit d’engagement de 540 000 F pour le réaménagement du centre équestre de Plan-les-Ouates et de ses abords – Déplacement et redimensionnement de la carrière – Etape 3A/4. (exposé des motifs, estimation des coûts)

c) D 29-2016 R : Crédit d’engagement de 1 712 000 F pour l’acquisition de la parcelle N° 3774, plan N° 22, d’une surface de 1'167 m2 et sise dans le périmètre du PLQ « Les Sciers ».

d) D 30-2016 R : Crédit d’engagement de 2 664 300 F pour l’acquisition de la parcelle N° 3983, plan N° 22, d’une surface de 1'164 m2 et sise dans le périmètre du PLQ « Les Sciers ».

e) D 31-2016 R : Crédit d’engagement de 2 832 200 F pour l’acquisition de la parcelle N° 5709, plan N° 22, d’une surface de 2'282 m2 et sise dans le périmètre du PLQ « Les Sciers ».

f) D 32-2016 R : Crédit d’engagement de 3 745 000 F pour l’acquisition de la parcelle N° 5717 et 2/6ème de la parcelle N° 5714 (dépendance), plan N° 22, d’une surface totale de 3'209 m2 et sises dans le périmètre du PLQ « Les Sciers ».

g) D 33-2016 R : Crédit d’engagement de 1 519 400 F pour l’acquisition de la parcelle N° 5718 et 1/12ème de la parcelle N° 5714 (dépendance), plan N° 22, d’une surface totale de 969 m2 et sises dans le périmètre du PLQ « Les Sciers ».

h) D 34-2016 R : Crédit d’engagement de 4 151 600 F pour l’acquisition de la parcelle N° 5721, plan N° 22, d’une surface de 3'625 m2 et sise dans le périmètre du PLQ « Les Sciers ».

i) D 36-2016 R : Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2015 et les moyens de les couvrir.

j) D 37-2016 R : Approbation du compte de fonctionnement, du compte d’investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2015. (annexe 1, annexe 2, annexe 3)

k) D 39-2016 R : Crédit d’étude de 200 000 F destiné à préciser quantitativement, financièrement et temporellement des aspects en lien avec le sport sur la pièce D aux Cherpines. (exposé des motifs)

l) D 38-2016 P : Crédit d’engagement de 690 000 F destiné à la transformation et à l’adaptation du centre Voirie suite au départ des pompiers. (exposé des motifs et estimation de coûts)

m) D 41-2016 P : Crédit d’engagement de 320 000 F pour l’entretien du réseau routier communal à exécuter en 2016 à Plan-les-Ouates. (exposé des motifs et estimation des coûts)

n) D 42-2016 P : Crédit d’étude de 1 100 000 F pour la réalisation de l’immeuble « G2 » sis dans le périmètre du PLQ « Les Sciers ». (exposé des motifs et estimation des coûts)

o) D 43-2016 P : Cession de 103.50 m2 de droits à bâtir propriété de la commune de Plan-les-Ouates, situés dans le groupe d’immeubles « G3 » du PLQ Les Sciers, à M. Olivier Laurent et MM. Gérald et Thierry Rosset, pour un montant de 87 768 F. (exposé des motifs)

p) D 44-2016 P : Crédit d’engagement de 70 000 F pour la pose de défense incendie en remplacement des bouches de purge existantes. (exposé des motifs et estimation des coûts)

q) D 45-2016 P : Crédit d’engagement de 265 000 F pour l’assainissement du chemin Dami, mise en système séparatif du collecteur unitaire intercommunal existant Plan-les-Ouates/Lancy. (exposé des motifs et estimation des coûts)

r) D 46-2016 P : Crédit d’étude de 168 000 F en vue de la réalisation des collecteurs d’eaux pluviales (noues) du PLQ Les Sciers. (exposé des motifs et estimation des coûts)

7. Propositions du Conseil municipal

A. Motions

a) M 04-2016 P : Pour la promotion de logements étudiants et intergénérationnels à Plan-les-Ouates

b) M 05-2016 P : Pour une politique de logement intergénérationnel aux Sciers (logements intergénérationnels et logements communautaires pour personnes âgées)

8. Questions
9. Divers

 

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