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Politique

Convocation du Conseil municipal du 8 décembre 2015

Date: Mardi 8 décembre 2015
Heure: 20h00
Lieu: Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2015
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions :

a) Enfance du 12 novembre
b) Culture et loisirs du 16 novembre
c) Sociale du 19 novembre
d) Infrastructures et environnement du 23 novembre
e) Sports du 26 novembre
f) Economie et finances du 3 décembre
g) Aménagement et grands projets du 7 décembre

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération
a) D 03-2015 R : Crédit d’engagement de 1 300 000 F pour la réalisation du concept communal de gestion des déchets - étape IV, à Plan-les-Ouates (exposé des motifs et estimation des coûts)
b) D 14-2015 R : Attribution 2015 d’un montant de 3 000 000 F à la réserve pour mesures structurelles de la commune de Plan-les-Ouates
c) D 12-2015 P : Crédit de 1 000 000 F visant à couvrir la part des coûts de la Commune en cas de décision de non-réalisation du projet de chauffage à distance dans le périmètre du Pré-du-Camp ceci après les phases d’études et mise en soumission
d) D 16-2015 P : Crédit d’étude de 460 000 F pour l’organisation d’un concours d’architecture en vue de la réalisation des immeuble « H », « E » et « F », propriétés de la Commune dans le périmètre des Sciers (exposé des motifs et estimation des coûts)
e) D 17-2015 P : Crédit d’engagement de 200 000 F pour l’extension du r éseau de la fibre optique communale (exposé des motifs, estimation des coûts, annexe 1 et annexe 2)
f) D 18-2015 P : Crédit d’engagement de 1 892 000 F pour le remplacement de l’ancien terrain synthétique des Cherpines – Etape ¾ (exposé des motifs et estimation des coûts)
g) D 19-2015 P : Modification de l’art. 78 du Statut du personnel de l’Administration communale (exposé des motifs)
h) D 20-2015 P : Adoption du projet de plan directeur des DCMI-ME sur le canton de Genève

6. Pétition

a) Pe 01-2015 R : Pour une vie nocturne riche, vivante et diversifiée

7. Questions
8. Divers

Clôture de la séance
Questions du public