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Culture

Commande d'abonnement Saison culturelle

Domaine public

Demande d'autorisation pour occupation du domaine public communal

Demande d'emplacement pour les marchés de Plan-les-Ouates

Demande de permission pour l'utilisation du domaine public ou privé communal pour manifestation/événement

Demande d'autorisation pour pose de panneaux trapèzoïdaux sur emplacements officiels

Demande d'autorisation pour l'installation d'une terrasse sur le domaine public et privé communal

Demande d'autorisation d'emploi d'un procédé de réclame perceptible du domaine public

Demande d'autorisation pour l'installation sur le domaine public et privé communal

Demande d'autorisation pour l'installation d'une benne sur le domaine public et privé communal

Demande d'utilisation de support pour banderole

Divers

Annonce d’un défaut d’éclairage sur la voie publique

Demande de raccordement à l'égout

Demande d'autorisation d'intervention dans le cimetière

Déclaration de situation concernant les changements de situation économique ou familiale

Inscription aux mercredis aérés

Demande d'inscription en liste d'attente dans les institutions de la petite enfance de Plan-les-Ouates

 

Etat civil

Demande en vue de l'enregistrement d'un partenariat

Demande en vue du mariage

Demande d'acquisition du droit de cité

 

Location d'appartements

Demande de location d'appartement

Critères d'attribution des logements

 

Matériel

Demande de location de salles/locaux et/ou prêt de matériel

 

Publications

Vivre Plan-les-Ouates

Commande du guide environnemental de Plan-les-Ouates

 

Questionnaire pour nouveaux contribuables:

Raison individuelles et sociétés de personnes, telles que les sociétés simples, les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite

Personnes morales

 

Salles

Demande de location de salles/locaux et/ou prêt de matériel

Demande d'occupation d'une salle permanente

 

Taxe professionnelle communale

Formulaire de la déclaration