Convocation du 11 décembre 2018

Date :     Mardi 11 décembre 2018   
Heure :   20h00
Lieu :      Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :


1.     Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2018
2.    Communications du Bureau du Conseil municipal
3.    Communications du Conseil administratif
4.    Rapports des commissions :

a)    Infrastructures et environnement du 19 novembre
b)    Sociale du 22 novembre
c)    Conjointe Aménagement et grands projets et Sociale du 3 décembre
d)    Economie et finances du 6 décembre
e)    Culture et loisirs du 10 décembre

5.    Propositions du Conseil administratif

A.      Projets de délibération
a)    D 116-2018 R : Crédit d’engagement de 182 000 F pour le réaménagement de la traversée piétonne et cyclable du chemin de Vers à Plan-les-Ouates.
b)    D 139-2018 R : Crédit d’engagement de 110 000 F destiné à financer la part communale des études préalables à la réalisation d’un pôle Santé-social sur le périmètre du Rolliet aux Cherpines.
c)    D 144-2018 R : Crédit d’engagement de 300 000 F pour la réalisation des travaux de renforcement de la modération de trafic et l’élargissement du trottoir au chemin de la  Mère-Voie à Plan-les-Ouates.
d)    D 146-2018 R : Crédit d’engagement de 280 000 F pour la mise en œuvre des droits à bâtir propriétés de la Commune au sein du PLQ n° 30'043 dit du « Rolliet » aux Cherpines 1ère étape.
e)    D 147-2018 R : Crédit d’engagement de 660 000 F en vue de l’acquisition de la quote-part propriété de M. Pierre Béguin de la parcelle N° 10'036, représentant 50% de la surface de cette dernière, sise dans le périmètre des Cherpines à Plan-les-Ouates.
f)    D 148-2018 P : Crédit d’engagement de 655 000 F pour la réhabilitation des collecteurs EU/EP de la route du Camp à Plan-les-Ouates.
g)    D 149-2018 P : En vue d’autoriser le Conseil administratif à signer les actes relatifs à la création de servitudes sur le périmètre du PLQ Les Sciers à Plan-les-Ouates.

6.    Questions

7.    Divers


Clôture de la séance

Questions du public

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Date de mise à jour: 30 novembre 2018