Convocation du 13 novembre 2018

1.     Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2018
2.    Communications du Bureau du Conseil municipal
3.    Communications du Conseil administratif
4.    Rapports des commissions :

a)    Commissions réunies du 26 septembre
b)    Enfance du 27 septembre et du 1er novembre
c)    Aménagement et grands projets du 1er octobre et du 5 novembre
d)    Sociale du 4 octobre
e)    Infrastructures et environnement du 8 octobre
f)     Economie et finances des 11 octobre, 31 octobre et 8 novembre
g)    Culture et loisirs du 15 octobre et du 12 novembre
h)    Sports du 18 octobre
i)     Sécurité, prévention et communication du 29 octobre

5.    Propositions du Conseil administratif

A.      Projets de délibération
a)    D 108-2017 R : Crédit d’engagement de 77 700 F destiné à l’acquisition d’un véhicule de police pour le service de la Police municipale.
b)    D 140-2018 R : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2019.
c)    D 141-2018 R : Taxe professionnelle communale en 2019.
d)    D 142-2018 R : Modification des durées d’amortissement des crédits votés en lien avec l’assainissement.
e)    D 143-2018 R : Budget de fonctionnement 2019, taux des centimes additionnels 2019 et autorisation d’emprunt pour l’année 2019.
f)     D 116-2018 P : Crédit d’engagement de 182 000 F pour le réaménagement de la traversée piétonne et cyclable du chemin de Vers à Plan-les-Ouates.
g)    D 139-2018 P : Crédit d’engagement de 110 000 F destiné à financer la part communale des études préalables à la réalisation d’un pôle Santé-social sur le périmètre du Rolliet aux Cherpines.
h)    D 144-2018 P : Crédit d’engagement de 300 000 F pour la réalisation des travaux de renforcement de la modération de trafic et l’élargissement du trottoir au chemin de la Mère-Voie à Plan-les-Ouates.
i)    D 145-2018 P : Crédit d’engagement de 1 026 100 F pour la contribution annuelle 2019 au Fonds intercommunal pour le développement urbain.
j)    D 146-2018 P : Crédit d’engagement de 280 000 F pour la mise en œuvre des droits à bâtir propriétés de la Commune au sein du PLQ n° 30'043 dit du « Rolliet » aux Cherpines 1ère étape.
k)    D 147-2018 P : Crédit d’engagement de 660 000 F en vue de l’acquisition de la quote-part propriété de M. Pierre Béguin de la parcelle N° 10'036, représentant 50% de la surface de cette dernière, sise dans le périmètre des Cherpines à Plan-les-Ouates.

B.   Proposition
a)    Pr 06-2018 P : Désignation des Président-e-s et Vice-président-e-s des Bureaux de vote en 2019.

6.    Questions

7.    Divers

Clôture de la séance

Questions du public

Retrouvez les documents sous la rubrique "Documents"

Date de mise à jour: 6 novembre 2018