Convocation du 25 septembre 2018

Date :     Mardi 25 septembre 2018
Heure :    20h00
Lieu :     Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1.    Approbation des procès-verbaux des séances des 19 juin et 28 août 2018
2.    Communications du Bureau du Conseil municipal
3.    Communications du Conseil administratif
4.    Rapports des commissions :

a)    Enfance du 21 juin
b)    Culture et loisirs du 27 août
c)    Sociale du 30 août
d)    Infrastructures et environnement du 3 septembre
e)    Conjointe Aménagement et grands projets, Infrastructures et environnement et Economie et finances du 4 septembre
f)     Sports du 13 septembre
g)    Economie et finances du 20 septembre
h)    Sécurité, prévention et communication du 24 septembre

5.    Propositions du Conseil administratif

A.     Projets de délibération
a)    D 135-2018 R : Crédit d’engagement de 4 170 000 F pour la réalisation d’une crèche de 32 places au rez-de-chaussée de l’immeuble « Q », propriété de la CPEG, dans le périmètre des Sciers à Plan-les-Ouates.
b)    D 137-2018 R : Crédit d’engagement de 76 000 000 F pour la construction des bâtiments E1, E2, F1, F2, H1, H2, H3 et G2 périmètre Les Sciers à Plan-les-Ouates.
c)    D 138-2018 P : Crédit d’engagement de 192 000 F pour financer la part communale des études mobilité dans la zone industrielle de Plan-les-Ouates.
d)    D 140-2018 P : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2019.
e)    D 141-2018 P : Taxe professionnelle communale en 2019.
f)     D 142-2018 P : Modification des durées d’amortissement des crédits votés en lien avec l’assainissement.
g)    D 143-2018 P : Budget de fonctionnement 2019, taux des centimes additionnels 2019 et autorisation d’emprunt pour l’année 2019.

6.    Proposition du Conseil municipal

A.    Motion
a)    M 15-2018 R : Pour l’implantation de studios mobiles commune de Plan-les-Ouates.

7.    Questions
8.    Divers


Clôture de la séance

Questions du public

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Date de mise à jour: 3 octobre 2018