Convocation du 26 mai 2020

Date : Mardi 26 mai 2020
Heure : 20h00
Lieu : Espace Vélodrome ou vidéoconférence

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 avril 2020

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions :

a) Economie et finances du 6 mai
b) Conjointe Infrastructures et environnement et Economie et finances du 11 mai
c) Aménagement et grands projets du 13 mai
d) Conjointe Enfance + Sociale du 14 mai
e) Culture et loisirs du 18 mai
f) Sociale du 20 mai
g) Sécurité, prévention et communication du 25 mai

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 193-2020 R : Crédit d’engagement de 190 000 F pour l’étude d’un nouveau bâtiment du JAPLO à Plan-les-Ouates.
b) D 194-2020 R : Crédit d’engagement de 540 000 F pour l’organisation d’un concours d’architecture en vue de la réalisation des îlots H2 et F propriétés de la Commune dans le périmètre du PLQ Rolliet aux Cherpines à Plan-les-Ouates.
c) D 195-2020 R : Crédit d’engagement de 700 000 F pour l’étude de l’aménagement des infrastructures publiques (voiries, réseaux) et espaces publics du quartier du Rolliet aux Cherpines à Plan-les-Ouates.
d) D 196-2020 R : Crédit d’engagement de 300 000 F pour un concept de développement de la biodiversité à Plan-les-Ouates – Etape 1.
e) D 198-2020 R : Prêt à hauteur de 750 000 F à la primo-coopérative « La Bistoquette » et le cautionnement d’un prêt de même montant émis par le Canton de Genève au profit de ladite coopérative.
f) D 200-2020 R : Crédit d’engagement de 1 060 000 F en vue de la réalisation des collecteurs d’eaux pluviales (noues et tranchées drainantes) du PLQ Les Sciers à Plan-lesOuates.
g) D 201-2020 R : Crédit d’engagement de 10 830 000 F destiné au financement de la part communale des travaux du premier tronçon de la ligne de tramway Genève – Saint-Julien.
h) D 202-2020 R : Approbation des comptes annuels 2019 dans leur intégralité, des crédits budgétaires supplémentaires 2019 et des attributions aux financements, fonds et réserves enregistrés comme capital propre.
i) D 203-2020 P : Constitution de servitudes de passage et de construction au profit de la parcelle N° 5082 et à charge de la parcelle N° 5084, propriété de la commune, dans le hameau d’Arare-Dessous à Plan-les-Ouates.
j) D 204-2020 P : Crédit d’engagement de 340 000 F pour la seconde étape de mise en œuvre des droits à bâtir propriétés de la Commune au sein du PLQ N° 30'043 dit du « Rolliet » aux Cherpines.
k) D 205-2020 P : Règlement pour la constitution d’une réserve pour mesures structurelles de la commune de Plan-les-Ouates.

6. Propositions du Conseil municipal

A. Motions

a) M 27-2020 R : Pour que nos jeunes de Plan-les-Ouates puissent se loger sur notre Commune.
b) M 28-2020 P : Pour une promotion de la Charte des jardins par la Commune.
c) M 29-2020 P : Un arbre, deux vies !
d) M 30-2020 P : Pour la transformation de certaines zones 30 en tronçons limités à 30km/h.

7. Messages aux élus sortants

Clôture de la séance

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