Site officiel de la commune de Plan-les-Ouates
Administration

Tous les formulaires

L'ensemble des formulaires de la commune regroupés en une seule page pour faciliter la vie des internautes:

Accès aux documents

Formulaire de demande d'accès au documents

Formulaire de demande relative aux données personnelles

 

Culture

Commande d'abonnement pour la Saison culturelle

 

Demande de subvention

Projet de coopération au développement

Aide financière pour le développement des énergies renouvelables en matière de:

Demande de subvention sportive :

 

Domaine public

Demande d'autorisation pour occupation du domaine public communal

Demande d'emplacement pour les marchés de Plan-les-Ouates

Demande d'autorisation pour pose de panneaux trapèzoïdaux sur emplacements officiels

Demande d'autorisation pour l'installation d'une terrasse sur le domaine public et privé

Demande d'autorisation d'emploi d'un procédé de réclame perceptible du domaine public

Demande d'autorisation pour l'installation sur le domaine public et privé communal

Demande d'autorisation pour l'installation d'une benne sur le domaine public et privé communal

Demande d'utilisation de support pour banderole

Demande d'utilisation du domaine public ou privé communal, stationnement

 

Divers

Obtention d'un chèque sport ou culture

Annonce d’un défaut d’éclairage sur la voie publique

Demande de raccordement à l'égout

Demande d'autorisation d'intervention dans le cimetière

 

enfance

Questionnaire complémentaire en cas de changement de situation économique ou familiale ou absence du RDU

Demande d'inscription aux Mercredis aérés 2017-2018

Demande d'inscription en liste d'attente pour une place dans les institutions de la petite enfance de Plan-les-Ouates

Demande de modification d'inscription au restaurant scolaire

Demande de retrait du restaurant scolaire

Demande de résiliation d'inscription aux Lutins

 

Etat civil

Demande en vue de l'enregistrement d'un partenariat

Demande en vue du mariage

Demande d'acquisition du droit de cité

demande en vue du PACS genevois

 

Location d'appartements

Demande de location d'appartement

Critères d'attribution des logement

 

 

Manifestations

Demande d’autorisation de manifestation

Formulaire de demande d'emplacement pour un stand lors de la fête des Promotions

Formulaire de demande d’emplacement pour un stand lors de la fête du Noël communal

Consigne pour les buvettes temporaires

Directive cantonale pour les buvettes temporaires

Gestion des déchets lors de manifestations

 

Matériel

Demande de location de salles/locaux et/ou prêt de matériel

 

Publications

Vivre Plan-les-Ouates

 

Questionnaire pour nouveaux contribuables:

Raison individuelles et sociétés de personnes, telles que les sociétés simples, les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite

Personnes morales

 

Salles

Demande de location de salles/locaux et/ou prêt de matériel

Demande d'occupation d'une salle permanente 2017-2018

 

Salles de sport

Demande de réservation - centre sportif des Cherpines

Demande de location de la piscine

 

Taxe professionnelle communale

Formulaire de la déclaration