Convocation du 25 novembre 2025

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2025 

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions 

a) Sociale et enfance du 30 octobre

b) Sports du 6 novembre

c) Commissions conjointes Culture et Finances et économie du 10 novembre

d) Culture du 10 novembre

e) Environnement et infrastructures du 13 novembre

f) Finances et économie des 19 et 24 novembre 

5. Propositions du Conseil administratif

A.     Projets de délibérations

a) D 10-2025 R : Budget de fonctionnement 2026, au taux des centimes additionnels 2026 et à l’autorisation d’emprunt pour l’année 2026

b) D 11-2025 R : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2026

c) D 13-2025 R : Crédit d'engagement de 170'000 F pour l’étude relative à l’aménagement d’une zone 30 sur la route du Vélodrome

d) D 14-2025 R : Divisions parcellaires et désaffection d’une partie des voiries du village d’Arare-Dessus sises chemins Marc-Charrot et d’Alcire, sur les parcelles dp 15'477, dp 15'478 et dp 15’483, inscrites au domaine public communal de Plan-les-Ouates, afin de mettre en œuvre le concept de stationnement dans le village d’Arare-Dessus, à Plan-les-Ouates

e) D 15-2025 R : Adoption du règlement sur le stationnement sur les zones de stationnement privatives sises chemins Marc-Charrot et d’Alcire, sur les parcelles Nos 7823, 7824 et 7825, à Plan-les-Ouates. 

6. Propositions du Conseil municipal

A.     Motions

a) M 02-2025 R : Pour le renforcement des mesures de prévention face aux vagues de chaleur 

b) M 04-2025 R : Pour une allocation de rentrée scolaire et d’études à Plan-les-Ouates

7. Questions 

8. Divers 

Clôture de la séance.

Questions du public.