Convocation du 7 février 2023
Date : Mardi 7 février 2023
Heure : 20h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
1. Prestation de serment d’un nouveau membre du Conseil municipal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022
3. Communications du Bureau du Conseil municipal
4. Communications du Conseil administratif
5. Désignation de deux membre du Conseil municipal et un suppléant pour le jury du concours de la passerelle des Sciers
6. Rapports des commissions
a) Sports du 19 janvier
b) Environnement et infrastructures du 23 janvier
c) Finances du 26 janvier
7. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibération
a) D 90-2022 R : Crédit d’engagement de 2 600 000 F pour la réalisation d’une route d’accès au périmètre du PLQ Les Sciers à Plan-les-Ouates.
b) D 93-2023 P : Crédit d’engagement de 30 000 F pour une étude destinée à préciser la faisabilité architecturale de la future infrastructure culturelle et sociale « La Ruche » sise dans le Plan Localisé de Quartier N° 2 dit « Cherpines » à Plan-les-Ouates.
c) D 94-2023 P : Crédit d’engagement de 2 400 000 F pour la réalisation des travaux d’un nouveau bâtiment pour le Jardin d’aventures (JAPLO) sur la parcelle N° 10'130 à Plan-les-Ouates.
d) D 95-2023 P : Acquisition de 44,6 % de la future parcelle N° 7'487 du PLQ Rolliet et constitution d’un droit de superficie à la société Rolliet Activités SA sur la future parcelle N° 7'487 du périmètre de l’îlot H1 du PLQ Rolliet à Plan-les-Ouates.
e) D 96-2023 P : Crédit d’engagement de 300 000 F pour l’étude en vue de la rénovation technique, énergétique et typologique du bâtiment de la Mairie à Plan-les-Ouates.
f) D 97-2023 P : Constitution d’une servitude de passage à pied et véhicules sur la parcelle N°5662, Commune de Plan-les-Ouates, sise chemin de Maronsy 50, propriété de la Commune, au profit de la parcelle N° 5660, Commune de Plan-les-Ouates, sise chemin de Maronsy 48.
8. Questions
9. Divers
Clôture de la séance.
Questions du public.
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