Convocation du 28 septembre 2021

 Date : Mardi 28 septembre 2021
Heure : 20h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2021

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions

a) Sociale et enfance du 24 juin et du 2 septembre

b) Environnement et infrastructures du 6 septembre

c) Aménagement et nouveaux quartiers du 13 septembre

d) Sports du 16 septembre

e) Culture du 20 septembre

f) Finances du 23 septembre

g) Sécurité du 27 septembre

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 43-2021 R : Crédit d’engagement de 220 000 F pour l’aménagement d’un espace de stockage dans les combles de la ferme des Cherpines à Plan-les-Ouates ainsi que pour la réparation et l’adaptation du fenil.

b) D 46-2021 R : Crédit d’engagement complémentaire de 200 000 F destiné à la réalisation d’une crèche de 32 places au rez-de-chaussée de l’immeuble « Q », propriété de la CPEG, dans le périmètre des Sciers à Plan-les-Ouates.

c) D 47-2021 P : Crédit d’engagement de 488 000 F pour l’acquisition de véhicules, machines et agrégats VII à Plan-les-Ouates.

d) D 48-2021 P : Crédit d’engagement de 2 030 000 F pour la réalisation des travaux de réfection de l’esplanade et de rénovation de l’étanchéité de la dalle du parking souterrain, sis au chemin de Vers 8 à Plan-les-Ouates.

e) D 49-2021 P : Crédit d’engagement de 3 500 000 F pour un mandat de pilotage pour la mise en oeuvre des droits à bâtir communaux du PLQ Rolliet à Plan-les-Ouates : mandat d’assistance à maîtrise d’ouvrage.

f) D 50-2021 P : Ouverture d’un crédit d’engagement de 80 000 F en vue d’autoriser le Conseil administratif à constituer des cédules hypothécaires au porteur grevant la nouvelle parcelle N° 7500 de Plan-les-Ouates de 29 360 000 F, 9 000 000 F et 5 150 000 F, respectivement de 1er, 2ème et de 3ème rangs.

g) D 51-2021 P : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2022.

h) D 52-2021 P : Taxe professionnelle communale en 2022.

i) D 53-2021 P : Budget de fonctionnement 2022, au taux des centimes additionnels 2022 et à l’autorisation d’emprunt pour l’année 2022.

j) D 54-2021 P : Crédit d’engagement de 1 114 000 F pour la contribution annuelle 2022 au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU).

B. Résolution

a) R 07-2021 R : Aménagements intérieurs du lot de PPE dans l’immeuble « Skylab » d’une surface brute de plancher de 200 m2 dans le périmètre de la ZIPLO à Plan-les-Ouates, en vue d’y installer la centrale de mobilité et de créer une surface de bureaux.

C. Proposition

a) Pr 03-2021 P : Désignation des Président-e-s et des Vice-président-e-s des Bureaux de vote en 2022.

6. Propositions du Conseil municipal

A. Motions

a) M 11-2021 R : Pour des préaux d’école verts et vivants.

b) M 12-2021 R : Pour un plan d’entretien durable des rues et chemins communaux.

c) M 13-2021 P : Prise en charge par la Commune d’une partie des coûts funéraires destinée aux habitants de Plan-les-Ouates, selon un règlement à élaborer.

d) M 14-2021 P : Pour la création d’un fonds à destination de l’économie et des activités des acteurs locaux de Plan-les-Ouates.

e) M 15-2021 P : Pour une limitation de la pollution lumineuse à Plan-les-Ouates afin de favoriser la santé des habitant-e-s et restreindre ainsi son impact sur l’environnement.

f) M 16-2021 P : Pour la promotion du street art à Plan-les-Ouates.

7. Questions

8. Divers

 

 

Retrouvez les documents sous la rubrique "Documents"

Date de mise à jour: 27 septembre 2021