Documents du conseil municipal
-
Étude réalisation immeubles f et h2 périmètre PLQ rolliet
D 58-2021 - 3 décembre 2021 -
Pour rendre possible un accès à la fibre optique à tous les habitants et travailleurs de la commune
M 19-2021 - 3 décembre 2021 -
Pour la création d'une place de village
M 20-2021 - 3 décembre 2021 -
Il était une fois Plan-les-Ouates pour le récit de notre commune
M 21-2021 - 3 décembre 2021 -
Indemnités CA-CM en 2022
D 51-2021 - 22 novembre 2021 -
Taxe professionnelle communale 2022
D 52-2021 - 22 novembre 2021 -
Budget de fonctionnement 2022
D 53a-2021 - 22 novembre 2021 -
Echanges parcellaires et constitution servitudes japlo et immeuble paroisse
D 55-2021 - 22 novembre 2021 -
Autorisation donnéee au CA de signer l'acte relatif à la mutation parcellaire ea au rolliet
D 56-2021 - 22 novembre 2021 -
Pour une limitation de la pollution lumineuse
M 15-2021 - 22 novembre 2021 -
Pour que les commerces reprennent leurs dechets et emballages dans leurs points de vente
M 17-2021 - 22 novembre 2021 -
Réfection esplanade et rénovation étanchéité dalle parking souterrain ch. de Vers 8
D 48-2021 - 9 novembre 2021 -
Indemnités CA-CM en 2022
D 51-2021 - 9 novembre 2021 -
Taxe professionnelle communale 2022
D 52-2021 - 9 novembre 2021 -
Budget de fonctionnement 2022
D 53-2021 - 9 novembre 2021 -
Echanges parcellaires et constitution de servitudes bâtiment japlo et immeuble paroisse
D 55-2021 - 9 novembre 2021 -
Autorisation donnée au CA de signer l'acte relatif à la mutation parcellaire ea au Rolliet
D 56-2021 - 9 novembre 2021 -
Prise en charge par la commune d'une partie des couts funéraires selon un règlement à élaborer
M 13-2021 - 9 novembre 2021 -
Pour une limitation de la pollution lumineuse
M 15-2021 - 9 novembre 2021 -
Pour que les commerces reprennent leurs déchets et emballages dans leurs points de vente
M 17-2021 - 9 novembre 2021
