Vous êtes iciAccueil > Autorisation donnée au CA de signer la convention droits à bâtir du Rolliet Autorisation donnée au CA de signer la convention droits à bâtir du Rolliet Soumis par Daniel le lun, 06/22/2020 - 11:50 Type de PV: Déliberation votéeNuméro de PV: D 05-2020Fichiers attachés: D 05-2020
