Documents du conseil municipal

Indemnités CA-CM en 2021
D 09a-2020 - 16 novembre 2020

Taxe professionnelle communale en 2021
D 10-2020 - 16 novembre 2020

Budget de fonctionnement 2021
D 11-2020 - 16 novembre 2020

Mise en passe avec cylindres numériques sur divers bâtiments communaux
D 13-2020 - 16 novembre 2020

Crédit budgétaire supplémentaire études révision plan directeur communal 2.0
D 15-2020 - 16 novembre 2020

Cession à la commune parcelle ndeg 7334 pour incorporation au dp communal
D 17-2020 - 16 novembre 2020

Pour la réhabilitation des bâtiments sis route de Saint-Julien 137-139-141
M 02a-2020 - 16 novembre 2020

Pour garantir une quantité et une qualité d'eau suffisantes à l'Aire
R 02-2020 - 16 novembre 2020

Construction d'un sous-sol aménagé au sein du pavillon provisoire de l’école du Sapay
D 18-2020 - 9 novembre 2020

Pour garantir une quantité et une qualité suffisantes à l'Aire
R 02-2020 - 6 novembre 2020

Indemnités CA et CM en 2021
D 09-2020 - 2 novembre 2020

Taxe professionnelle communale en 2021
D 10-2020 - 2 novembre 2020

Budget de fonctionnement 2021
D 11-2020 - 2 novembre 2020

Mise en passe avec cylindres numériques de divers bâtiments communaux
D 13-2020 - 2 novembre 2020

Etudes supplémentaires pour finalisation de la révision du plan directeur communal 2.0
D 15-2020 - 2 novembre 2020

Cession à la Commune parcelle 7334 desserte quartier des Sciers pour incorporation au dp communal
D 17-2020 - 2 novembre 2020

Crédit d'étude prévision arborisation quartier des Cherpines
D 19-2020 - 2 novembre 2020

Pour la réhabilitation des bâtiments sis route de Saint-Julien à PLO
M 02-2020 - 2 novembre 2020

Contre les nuisances les incivilités et le bruit sur la place des Aviateurs
Pe 01-2020 - 2 novembre 2020

Financement soulte échange de catégories droits à bâtir fek plq rolliet
D 08-2020 - 16 octobre 2020