Vous êtes iciAccueil > Déliberation votée Déliberation votée Annulation de la délibération D 43-2016 Soumis par Daniel le mar, 09/26/2017 - 00:00 En savoir plus à propos de Annulation de la délibération D 43-2016 Entretien réseau routier communal en 2017 Soumis par Daniel le mar, 09/26/2017 - 00:00 En savoir plus à propos de Entretien réseau routier communal en 2017 Assainissement 2e étape du Grand-Voiret Soumis par Daniel le mar, 09/26/2017 - 00:00 En savoir plus à propos de Assainissement 2e étape du Grand-Voiret Délégation de compétences au CA en matière de naturalisations Soumis par Daniel le mar, 06/20/2017 - 00:00 En savoir plus à propos de Délégation de compétences au CA en matière de naturalisations Etude de faisabilité surélévation et rénovation immeubles Honegger Soumis par Daniel le mar, 05/23/2017 - 00:00 En savoir plus à propos de Etude de faisabilité surélévation et rénovation immeubles Honegger Développement électricité solaire bâtiments communaux. Soumis par Daniel le mar, 05/23/2017 - 00:00 En savoir plus à propos de Développement électricité solaire bâtiments communaux. Approbation crédits budgétaires supplémentaires 2016 Soumis par Daniel le mar, 05/23/2017 - 00:00 En savoir plus à propos de Approbation crédits budgétaires supplémentaires 2016 Financement équipements et aménagements quartier des Sciers Soumis par Daniel le mar, 05/23/2017 - 00:00 En savoir plus à propos de Financement équipements et aménagements quartier des Sciers Acquisition parcelle ndeg 7086 Le Sapay Soumis par Daniel le mar, 05/23/2017 - 00:00 En savoir plus à propos de Acquisition parcelle ndeg 7086 Le Sapay Transformation ancienne école des Serves Soumis par Daniel le mar, 05/23/2017 - 00:00 En savoir plus à propos de Transformation ancienne école des Serves Modification règlement réserve mesures structurelles Soumis par Daniel le mar, 05/23/2017 - 00:00 En savoir plus à propos de Modification règlement réserve mesures structurelles PDZIA Soumis par Daniel le mar, 04/25/2017 - 00:00 En savoir plus à propos de PDZIA Pages … 18 19 20 21 22
