Vous êtes iciAccueil > Déliberation votée Déliberation votée Indemnités CA-CM en 2023 Soumis par Daniel le lun, 11/21/2022 - 09:04 En savoir plus à propos de Indemnités CA-CM en 2023 Constitution servitude à distance et vue droite sur parcelles ndeg 5660 et ndeg 5662 Soumis par Daniel le ven, 09/30/2022 - 09:37 En savoir plus à propos de Constitution servitude à distance et vue droite sur parcelles ndeg 5660 et ndeg 5662 Crédit étude complémentaire réalisation groupe scolaire rolliet périmètre cherpines Soumis par Daniel le ven, 09/30/2022 - 09:35 En savoir plus à propos de Crédit étude complémentaire réalisation groupe scolaire rolliet périmètre cherpines Constitution droit de superficie coopératives equilibre et harmonie parcelle ndeg 7486 Soumis par Daniel le ven, 09/30/2022 - 09:33 En savoir plus à propos de Constitution droit de superficie coopératives equilibre et harmonie parcelle ndeg 7486 Acquisition parcelle ndeg 16185 périmètre pdq aux cherpines - vente à terme Soumis par Daniel le ven, 09/30/2022 - 09:30 En savoir plus à propos de Acquisition parcelle ndeg 16185 périmètre pdq aux cherpines - vente à terme Crédit budgétaire supplémentaire de 30'000 f destiné à l'ouverture d'un poste d'archiviste Soumis par Daniel le mar, 06/28/2022 - 09:03 En savoir plus à propos de Crédit budgétaire supplémentaire de 30'000 f destiné à l'ouverture d'un poste d'archiviste Comptes annuels 2021 Soumis par Daniel le ven, 05/20/2022 - 12:46 En savoir plus à propos de Comptes annuels 2021 Réalisation d'un espace de street workout et boxup au pre-du-camp Soumis par Daniel le ven, 05/20/2022 - 12:44 En savoir plus à propos de Réalisation d'un espace de street workout et boxup au pre-du-camp Prêt par la commune de plan-les-ouates à la coopérative la bistoquette Soumis par Daniel le ven, 05/20/2022 - 12:42 En savoir plus à propos de Prêt par la commune de plan-les-ouates à la coopérative la bistoquette Constitution servitudes parcelles ndeg 7500 et ndeg 7539 Soumis par Daniel le ven, 04/29/2022 - 09:54 En savoir plus à propos de Constitution servitudes parcelles ndeg 7500 et ndeg 7539 Remplacement raccordements prives sur domaine public troncon tramway ge-st.julien Soumis par Daniel le ven, 04/29/2022 - 09:53 En savoir plus à propos de Remplacement raccordements prives sur domaine public troncon tramway ge-st.julien étude rénovation et transformation habitation parcelle ndeg 3269 rte des chevaliers-de-malte 60 Soumis par Daniel le ven, 04/29/2022 - 09:51 En savoir plus à propos de étude rénovation et transformation habitation parcelle ndeg 3269 rte des chevaliers-de-malte 60 Pages … 4 5 6 7 8 …
