Déliberation votée

Autorisation au CA signature convention immeubles h1 et j plq Rolliet

Soumis par Daniel le ven, 02/12/2021 - 09:06

Crédit complémentaire transformation ancienne école des Serves et déplacement aire de jeux

Soumis par Daniel le ven, 12/11/2020 - 10:04

Crédit budgétaire supplémentaire subventions énergie et mobilité

Soumis par Daniel le ven, 12/11/2020 - 10:02

Construction rez inférieur aménagé pavillon provisoire école du Sapay

Soumis par Daniel le ven, 12/11/2020 - 10:01

Cession à la commune parcelle ndeg 7334 pour incorporation au dp communal

Soumis par Daniel le lun, 11/16/2020 - 10:17

Crédit budgétaire supplémentaire études révision plan directeur communal 2.0

Soumis par Daniel le lun, 11/16/2020 - 10:15

Mise en passe avec cylindres numériques sur divers bâtiments communaux

Soumis par Daniel le lun, 11/16/2020 - 10:13

Budget de fonctionnement 2021

Soumis par Daniel le lun, 11/16/2020 - 10:07

Taxe professionnelle communale en 2021

Soumis par Daniel le lun, 11/16/2020 - 10:06

Indemnités CA-CM en 2021

Soumis par Daniel le lun, 11/16/2020 - 10:05

Subvention extraordinaire au jardin d'enfants les abeilles

Soumis par Daniel le ven, 10/16/2020 - 10:02

Etude passerelle mobilité douce entre quartier des Sciers et centre du village de Plan-les-Ouates

Soumis par Daniel le ven, 10/16/2020 - 10:00

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